Entreprises PME

Si vous êtes propriétaire d’entreprise, vous savez combien vos employés sont essentiels au bon fonctionnement et à la productivité de votre entreprise – ils en sont le cœur même. Vous voudrez donc vous assurer qu’ils reçoivent les soins dont ils ont besoin, surtout pendant la pandémie de COVID-19, afin qu’ils puissent prospérer et être en santé, et demeurer humbles, engagés, loyaux et productifs.

Regardez cette vidéo pour découvrir comment mettre en œuvre un changement positif et sain dans la vie de vos employés tout en continuant de renforcer votre entreprise.

Se préoccuper de santé mentale n’a rien de nouveau en soi. Cependant, notre façon de comprendre et d’aborder les enjeux de santé mentale dans notre société et nos lieux de travail évolue constamment. C’est particulièrement le cas dans l’industrie de l’assurance, car les problèmes de santé mentale représentent un pourcentage élevé des demandes de prestations d’invalidité de longue durée (ILD) et entraînent, par conséquent, des frais élevés pour de nombreuses entreprises. Votre entreprise vit-elle une situation similaire (1)?

Beaucoup de progrès ont été réalisés jusqu’à présent par les particuliers et les organisations qui collaborent afin de surmonter les difficultés liées à la santé mentale comme la stigmatisation, la sensibilisation et l’accès à du soutien et à des soins (2). Cependant, il reste encore beaucoup de travail à faire, en commençant par la façon dont nous percevons la santé mentale : nous devrions l’envisager non pas comme un élément distinct des autres aspects de notre bien-être, mais plutôt comme quelque chose qui y est étroitement lié et qui en dépend. En tant que chef d’entreprise, il importe que vous ayez une vue d’ensemble. La santé mentale de vos employés est tributaire autant de leur santé physique, financière, sociale que professionnelle. Selon l’Association canadienne pour la santé mentale :

[Traduction] « La santé mentale et la santé physique sont étroitement liées. Les personnes atteintes d’une maladie mentale grave sont plus susceptibles de souffrir d’un large éventail de problèmes physiques chroniques. À l’inverse, les personnes vivant avec des problèmes de santé physique chroniques souffrent de dépression et d’anxiété deux fois plus souvent que le reste de la population. La présence de troubles mentaux et physiques concomitants peut diminuer la qualité de vie, prolonger la durée de la maladie et aggraver l’état de santé général. Cette situation entraîne également des coûts économiques pour la société en raison de la perte de productivité au travail et de l’utilisation accrue des services de santé (3). »

Si vous aviez la possibilité de traiter ou de prévenir un problème, quelle approche adopteriez-vous? De nos jours, les stratégies élaborées par les entreprises en matière de mieux-être doivent non seulement fournir des outils et des ressources lorsque les employés en ont besoin, mais également de manière proactive, idéalement avant que des traitements ne deviennent nécessaires ou qu’une demande de prestations ne soit présentée. On estime qu’en donnant dès aujourd’hui un meilleur accès à des ressources qui favorisent activement le mieux-être des gens, on contribue à réduire les soins dont ils auront besoin à long terme (hospitalisation, placement en établissement et médication) (4). En offrant un ensemble adéquat de garanties et de ressources complémentaires à vos employés, vous leur donnez l’occasion de prendre leur mieux-être en main, et ainsi de vivre en meilleure santé et de prévenir les maladies. En retour, votre chiffre d’affaires sera protégé.

Notons également que les programmes de mieux-être les plus efficaces le sont en raison de l’ensemble de leurs avantages. Ils offrent un écosystème de ressources que vos employés peuvent combiner en vue de créer un programme équilibré qui les aidera à améliorer leur santé immédiatement. En plus des garanties traditionnelles d’assurance collective, un tel programme peut comprendre notamment un programme d’aide aux employés (PAE), des comptes de mieux-être axés sur l’activité physique et les loisirs, des soins virtuels et du soutien en santé mentale. Plusieurs choix s’offrent à vous. 

Bien qu’il existe de nombreuses options intéressantes pour favoriser la santé de vos employés, la véritable valeur d’un programme global de mieux-être découle de la possibilité qu’ont les employés de combiner aisément des ressources précieuses et facilement accessibles pour en faire une expérience harmonieuse qui s’intègre bien à leur routine d’information quotidienne. Dans le cadre d’un programme de mieux-être destinés aux employés, l’accroissement de la sensibilisation, de l’accessibilité et de la confidentialité se traduit par une réduction du nombre de jours de maladie, une mobilisation accrue des employés et un meilleur rendement des investissements pour votre entreprise. Le moment est peut-être venu d’évaluer votre régime d’assurance collective et, si nécessaire, de passer en vitesse supérieure en déployant un régime plus enrichissant, tant pour vos employés que pour votre chiffre d’affaires! Parlez à votre conseiller dès aujourd’hui.

Notes et références

1)   Heymann, Chris. Benefits Canada. Benefits Trends: Hard Dollars of Depression. 1er février 2008.

2)   Avantages. Les troubles de santé mentale encore stigmatisés. 24 mars 2021.

3)   Association canadienne pour la santé mentale. The Relationship between Mental Health, Mental Illness and Chronic Physical Conditions. Décembre 2008.

4)   Cangiano, Francesco et Sharon K. Parker. ResearchGate. Proactivity for Mental Health and Well-Being. Octobre 2015

Vous êtes propriétaire d’une entreprise et, dans le cadre de la planification successorale et de la planification de la relève, celle-ci a souscrit un contrat d’assurance vie sur votre tête. Toutefois, pour éviter des conséquences fiscales fâcheuses, il est essentiel de vérifier qui sont les bénéficiaires des polices d’assurance vie détenues par votre entreprise. Lorsque votre société est la titulaire du contrat d’assurance vie et en paie les primes, elle (ou une de ses filiales) doit être la bénéficiaire de l’assurance vie, et non les membres de votre famille ou vos héritiers. Pourquoi? Et bien, lorsque ce sont les fonds de la société qui servent à payer les dépenses personnelles des actionnaires et des membres de leur famille, cela constitue un avantage imposable pour l’actionnaire, et la société ne peut pas déduire cet avantage. Il en résulte une double imposition!

En fait, c’est exactement ce qui s’est produit dans le récent dossier Harding contre Sa Majesté la Reine. Puisque la société possédait des contrats d’assurance vie sur M. Harding (l’unique actionnaire), mais que les bénéficiaires étaient la conjointe et les enfants de M. Harding, il a été déterminé qu’il s’agissait d’un avantage pour l’actionnaire. Cette façon de planifier est loin d’être judicieuse. Par conséquent, M. Harding a tenté de faire valoir qu’il ne savait pas qui étaient les bénéficiaires et qu’il n’avait aucune intention de conférer un avantage. Comme il fallait s’y attendre, l’Agence du revenu du Canada et le tribunal n’ont pas considéré ces motifs comme des arguments valables et ont déterminé que les primes payées pour l’assurance vie constituaient un avantage imposable pour l’actionnaire.

Quelle leçon faut-il en tirer? Si vous êtes propriétaire d’une entreprise et que celle-ci détient une police d’assurance vie sur votre vie, il faut toujours la désigner (ou une de ses filiales) comme bénéficiaire de cette police.

Communiquez avec nous dès aujourd’hui pour passer en revue l’assurance vie détenue par votre entreprise et les bénéficiaires désignés.

Il n’est pas toujours possible de planifier tous les événements de la vie. Il en va de même pour le transfert d’une police d’assurance vie à un nouveau titulaire, qu’il s’agisse d’un particulier ou d’une société. Même s’il est préférable d’éviter à tout prix de devoir transférer une police d’assurance vie – avec les conséquences fiscales qui en découlent et qui peuvent être lourdes et complexes –, il n’est pas toujours possible de prévoir toutes les situations éventuelles. Parfois, le transfert s’impose.

Par exemple, vous pouvez détenir une police à titre de particulier et vouloir la transférer à votre société. Ou encore, le titulaire de la police est votre société exploitante, laquelle est sur le point d’être vendue. Que vous faut-il envisager avant de communiquer avec la compagnie d’assurance pour effectuer un transfert?

Essentiellement, il faut vous demander quelle sera la « valeur » réputée du transfert et si celui-ci entraînera un gain imposable, quel qu’il soit. Selon la règle, le « produit de disposition réputé » est égal au plus élevé des montants suivants : la juste valeur marchande (JVM) de la contrepartie reçue (le cas échéant), la valeur de rachat (VR) ou le prix de base rajusté (PBR) de la police. Il y a gain lorsque le produit réputé est supérieur au PBR – et comme il ne s’agit pas d’un gain en capital, il est entièrement imposable comme revenu! En outre, il n’y a pas de transferts de police d’assurance vie en franchise d’impôt depuis une société ou vers une société.

Examinons quelques situations pouvant mener au transfert d’une police

Que se passe-t-il si vous devez transférer la propriété d’une police d’assurance vie dans les situations suivantes… et n’oubliez pas les termes suivants relatifs à l’établissement de la valeur de la police aux fins de l’impôt : JVM signifie juste valeur marchande, VR signifie valeur de rachat et PBR signifie prix de base rajusté (ou le coût aux fins de l’impôt).

Vous transférez une police d’assurance vie à votre société – Vous réaliserez un gain lorsque le produit réputé excède le PBR; toutefois, il n’est pas obligatoire que vous receviez une contrepartie fondée sur la JVM lors du transfert. Par conséquent, vous pourriez limiter le produit à la VR, ou au PBR si ce montant est plus élevé. Si le PBR de la police est supérieur à la VR, il n’y aura aucun gain. Si la VR est supérieure au PBR, un gain correspondant à la différence est réalisé.

Votre société est vendue, et vous devez vous transférer l’assurance vie – Si la contrepartie que vous recevez est limitée au montant le plus élevé entre la VR et le PBR, cela réduira le montant du gain réalisé par votre société, ce qui semble une excellente planification; cependant, il en résultera un avantage pour l’actionnaire correspondant à la portion de la JVM excédant cette contrepartie! Ce n’est pas un bon résultat, puisque votre société ne recevrait aucune déduction correspondant au montant de l’avantage – résultat : une double imposition! Si vous payez plutôt la JVM de la police, la société réalisera alors un gain imposable correspondant à la JVM moins le PBR de la police.

La société exploitante transfère une police d’assurance vie à votre société de portefeuille – L’avantage pour l’actionnaire mentionné plus haut existe encore, mais on peut l’éliminer en payant à la société de portefeuille, par le transfert de la police, une participation correspondant à la JVM de la police d’assurance. Le gain réalisé par la société exploitante se limite au montant excédant la VR et le PBR de la police. Sous réserve de certaines conditions, la participation devrait être exonérée d’impôt pour la société de portefeuille.

Vous voulez liquider votre société – Cela peut sembler la solution la plus simple pour devenir titulaire de la police d’assurance, mais des règles particulières s’appliquent, de sorte que la disposition de la police d’assurance vie se fera à la JVM. Cela peut entraîner de lourdes conséquences fiscales pour vous et votre société.

Vous voulez faire don d’une police d’assurance vie à une œuvre de bienfaisance – Les mêmes règles s’appliquent pour déterminer le montant du produit. Toutefois, comme aucune contrepartie n’est reçue, le produit se limiterait à la VR, ou au PBR si ce montant est plus élevé. Le montant de votre reçu pour don de bienfaisance correspondrait à la JVM, ce qui constitue un excellent résultat, puisque le don peut être utilisé pour compenser d’autres revenus.

Vous voulez transférer votre police d’assurance vie à un membre de votre famille – Là encore, les mêmes règles s’appliquent pour déterminer le produit de la disposition. Toutefois, des règles de roulement s’appliquent dans certaines situations (entre conjoints, et d’un parent à un enfant dans le cas d’une police sur la tête d’un enfant).

Il va sans dire qu’il y a beaucoup de choses à prendre en considération lorsqu’on transfère une police au moyen d’une des méthodes mentionnées ci-dessus. Avant de transférer une police, consultez toujours votre comptable ou votre avocat pour vous assurer de bien comprendre les conséquences fiscales qui en découlent.

Pour obtenir plus de renseignements à ce sujet, veuillez consulter l’article suivant : L’importance de bien établir la police d’assurance vie détenue par votre entreprise

La pandémie fut une période pénible pour plusieurs entreprises. Les propriétaires d’entreprise traversent encore une période particulièrement difficile, car ils peinent à garder leurs portes ouvertes et à maintenir leur personnel en poste. Les plus chanceux qui ont conservé leur emploi et font du télétravail ont vu cette nouvelle réalité professionnelle à domicile entraîner son propre lot d’adversités, notamment la surcharge de travail, la solitude et un sentiment généralisé d’incertitude.

En conséquence, certains se sont tournés vers l’alcool ou les stupéfiants pour faire face au stress et au sentiment d’insécurité accablant. Les troubles liés à la consommation de substances ont toujours existé; toutefois, maintenant que la majorité des Canadiens travaillent à domicile, ces dépendances se sont répandues. En fait, les troubles liés à la consommation de substances représentent 33 % des problèmes de santé mentale des employés. Pourtant, 90 % des Canadiens n’obtiennent pas le traitement dont ils ont besoin en raison de la stigmatisation, des problèmes liés à l’emploi, du coût et de la difficulté d’accès.

En tant qu’employeur, vous avez la possibilité de contribuer à l’instauration de changements positifs et sains dans la vie de vos employés. La promotion d’un mode de vie sain est maintenant à portée de main grâce à ALAViDA, un programme de traitement de la consommation de substances offert aux employés dans le cadre de l’Assurance collective Agile. Ce programme permet à vos employés d’accéder à des services de prévention, de détection, de traitement, de postcure et de soutien familial relativement à la consommation de substances, le tout sur une seule plateforme.

La thérapie, l’encadrement et le soutien médical sont fournis par des praticiens autorisés spécialisés en toxicomanie qui traitent notamment la consommation d’alcool, de cannabis, d’opioïdes (prescrits ou non), de cocaïne, d’amphétamines et de barbituriques (somnifères, anxiolytiques, etc.). Les caractéristiques du régime s’adaptent aux besoins de vos employés dans un cadre confidentiel, accessible et respectueux. Les employés ont aisément et rapidement accès à des services personnalisés sur n’importe quel appareil.

Le fait est que la consommation d’alcool coûte aux propriétaires d’entreprise 6,2 fois plus cher en invalidité de longue durée et 4,4 fois plus cher en invalidité de courte durée que toutes les autres substances combinées. En fournissant à vos employés l’aide dont ils ont besoin pendant qu’ils sont encore effectivement au travail, non seulement vous maintenez vos niveaux de productivité et d’engagement, mais vous leur montrez également que vous vous souciez de leur bien-être mental et physique et que vous y voyez.

Les temps sont durs, et nul ne sait vraiment ce que l’avenir lui réserve du point de vue du travail et du retour au lieu de travail. Renforcez votre main-d’œuvre et protégez votre entreprise en offrant aux membres de votre personnel le soutien dont ils ont besoin pour gérer leurs problèmes de consommation de substances, dans un cadre accessible, confidentiel et respectueux.